Le Projet « Le Buis Sonnant »

Une ferme diversifiée en polyculture polyélevage

Notre ferme vise à valoriser au mieux les ressources existantes, avec une recherche forte d’autonomie au niveau de la production.

Nous faisons partie intégrante du territoire par la transformation et vente directe et le développement des circuits courts.

Une ferme fière d’être Centre-bretonne…

La ferme se situe en plein cœur de la Bretagne (Kreiz Breizh) au lieu-dit Kerleo, sur la commune de Plouguernével, au sud des Côtes d’Armor. Elle est intégrée dans un cadre préservé, la vallée du Cordy.

Nous sommes donc établis au croisement des trois départements du Morbihan, des Côtes d’Armor et du Finistère, à une heure de voiture des côtes, au Nord et au Sud. Notre territoire se nomme l’Argoat (Pays des Bois), à l’opposé de l’Armor (pays de la mer).

Le bâti de la ferme est constitué d’une stabulation, un hangar, une salle de traite tandem 2×3 places, une maison commune et une bâtisse hébergeant la Petite Filature Bretonne.

Le foncier consiste en 77 hectares de terres tous groupés autour des bâtiments de la ferme.

Maison-Kerleo-ConvertImage

A Kerleo, l’habitation, les bâtiments agricoles et 11ha de terres ont été acheté par une SCI citoyenne. Le reste des terres est en fermage, avec Terre de Liens en majorité.

Une SCI Agricole & Citoyenne pour l’acquisition de la ferme

Pour porter le projet, nous avons créé une société agricole de type GAEC, qui gère la production agricole, et utilise les lieux et les terres à l’année. Ce Groupement Agricole d’Exploitation en Commun comprend 4 associés.

Pour financer l’acquisition de la ferme et des 10ha de terres autour, la SCI Agricole et Citoyenne de Kerleo (Société Civile Immobilière) a vu le jour le 17 juin 2016.

Il s’agit d’une forme de société civile qui a pour objet la mise à disposition des bâtis et du foncier, au GAEC, par le biais d’un fermage. L’acquisition du site par la SCI s’élevait à 102.000€. En 2022, la SCI compte environ 160 sociétaires, sur la forme une personne=une voix, peu importe le nombre de parts.

Fonctionnement de la SCI Agricole & Citoyenne

La SCI achète les terres et bâtiments et en devient propriétaire. Elle loue ces terres et bâtiments à la société agricole (GAEC du Buis Sonnant) par le biais d’un bail. La SCI et la société agricole sont donc deux sociétés distinctes qui ne sont liées que par le contrat de fermage. La réussite économique ou les éventuelles difficultés de la société agricole n’engagent en aucune manière la responsabilité de la SCI et donc de ses associés.

Le montant de l’achat représente le capital de la SCI et est divisé en parts égales. Toute personne peut devenir « sociétaire » en achetant une ou plusieurs parts, selon le montant qu’elle souhaite investir. En contrepartie des apports, les sociétaires reçoivent des parts sociales qui donnent un droit de vote à l’Assemblée Générale et qui pourront être rémunérées à partir des revenus du fermage.

La gestion de la SCI est assez souple. La majeure partie de la gestion et des décisions est effectuée par les co-gérants, nommés en Assemblée Générale, chaque année. A chaque assemblée générale, chaque sociétaire peut demander de vendre ses parts s’il souhaite récupérer tout ou partie de l’argent de son investissement. Les parts seront alors rachetées par d’autres qui sont soit déjà sociétaires, soit nouveaux. Cela étant, pour éviter trop de formalisme et de frais et pour que la ferme reste un bien commun à l’abri du marché foncier spéculatif, il est important de voir son investissement dans la SCI sur du moyen, voire du long terme. Dans les faits, les sociétaires peuvent récupérer leur part tous les 3 ans, lors d’un remaniement des parts prévu, pour laisser le temps à la structure d’anticiper des départs.

Seules certaines décisions importantes (achat de terres supplémentaires, cession massive de parts) nécessitent la réunion d’une Assemblée Générale extraordinaire. L’ensemble des porteurs de parts est alors convoqué. Il y a possibilité de donner procuration pour participer au vote sans être présent.

Le fonctionnement précis de la SCI est défini par les statuts présentés et votés lors d’une assemblée générale constitutive et par le règlement intérieur.

Les dates clés de la SCI

Il y a encore moyen d’aider… Comment participer ?

Les souscriptions sont closes, mais nous tenons une liste d’attente à jour pour anticiper les mouvements de départs/arrivées de sociétaires.

N’hésitez surtout pas à nous contacter!